PassionLosc

Reproduction articles de journaux sur site Web a écrit : Je suppose qu'il doit y avoir de la jurisprudence qui définit la
"revue de presse" de façon plus précise?



Oui, et celle ci précise que pour pouvoir réaliser une revue de presse sans
payer de droits ni avoir à demander l'autorisation du titulaire des droits,
il faut soi-même être en position d'avoir des articles qui peuvent être
empruntés par d'autres. Autrement dit, ne peuvent réaliser de revue de
presse sans payer de droit que les organes de presse.

On applique sinon le droit d'auteur classique. Pour toute copie qui n'est
pas à l'usage exclusif du copiste, il faut demander une autorisation au
titulaire des droits. Toutefois, est admise sans autorisation la courte
citation qui doit être destinée à étayer une argumentation ou s'inscrire
dans un raisonnement plus large.

Pour réaliser une revue de presse sur un site web, il faut donc
obligatoirement, et au minimum, avoir l'autorisation du titulaire des
droits, libre à lui de la monnayer ou de l'accorder gracieusement.

Encore fait-il que le journal dont vous souhaitez les articles n'ait pas,
comme beaucoup, concédé la perception des droits au CFC (Centre français
d'exploitation du droit de copie) qui a établi des barèmes de droits en
fonction du nombre de copies et de la nature des articles reproduits (1).

Si tel est le cas, seul le CFC est en mesure de vous accorder un droit de
reproduciton, et il ne le fera pas à titre gratuit.

(1) http://www.cfcopies.com

rud a écrit :Source of the post

lenormal a écrit :Je lui ai donné du boulot en rab : obliger de l'enregistrer sous un autre nom, pour le modifier.

Surprenant comme même pour quelqu'un qui ne voulait pas qu'on prenne des choses sur son site sans le signaler, ce en quoi, je lui donne raison... mais qu'il se l'applique à lui-même !!!

La question est : est ce que tu as le droit de partager des articles de FF sur un forum ?