Le LOSC gagne à nouveau contre Marcelo Bielsa, qui obtient, lui, 2 M€Le délibéré de la cour d’appel de Douai reconnaît la faute grave pour le licenciement de l’entraîneur argentin. Celui-ci touchera malgré tout des indemnités. Le club lillois considère que c’est une victoire, l’avocat de Marcelo Bielsa également.
Par Sandrine Arrestier
Publié: 29 Septembre 2023 à 10h37
Près de six ans après le licenciement pour faute grave de Marcelo Bielsa mi-décembre 2017, le contentieux entre l’entraîneur argentin et le LOSC pourrait toucher à sa fin. La chambre sociale de la cour d’appel de Douai a rendu le résultat de son délibéré ce vendredi matin et débouté le désormais sélectionneur de l’Uruguay d’une partie de ses demandes.
Débouté une première fois de toutes ses demandes par le tribunal des prud’hommes de Lille le 2 juillet 2021, Marcelo Bielsa avait alors fait appel. Il contestait son licenciement pour faute grave, dénonçant son caractère « vexatoire et abusif ». Et réclamait près de 12,9 M € brut de salaires, à travers la reconnaissance d’un pré-contrat signé le 14 février 2017, qui prévoyait une clause parachute et le paiement de l’intégralité des salaires restants en cas de rupture anticipée du contrat de deux ans, quelle qu’en soit la cause, avant celui homologué par la Ligue de football professionnel le 1er juillet. S’y ajoutaient près de 6 M € de préjudices divers.
La cour d’appel reconnaît la faute grave du coach qui n’aura passé que cinq mois et demi à Lille. Mais elle considère aussi, contrairement au premier jugement, que c’est le pré-contrat qui s’applique.
La raison pour laquelle elle condamne le LOSC à s’acquitter de 2 M€ brut de préjudice. Si la chambre a reconnu l’article 15, qui prévoit les indemnités comme une clause pénale, elle a aussi le pouvoir de les appécier à la baisse.
Le montant des dommages et intérêts finalement accordé correspond en fait au préjudice réel, soit le manque à gagner de Marcelo Bielsa durant les six mois qui ont précédé son rebond à Leeds, en Angleterre, en juin 2018. Et pas à la totalité de la durée initiale de son contrat avec le LOSC
Pour Me Bertrand Wambeke, l’avocat du LOSC, « c’est une victoire du club. La faute grave est reconnue, la justice est passée ».
Mais pour Me Benjamin Cabagno, c’en est une également. « On part de 0 et on repart avec 2M €. Le LOSC est condamné à les payer à Marcelo Bielsa, qui n’est pas débouté, juge le conseil. On a été largement suivis. L’avocat que je suis est satisfait de l’appréciation faite par la cour d’appel sur l’existence d’un premier contrat, reconnu comme étant le contrat de travail valable opposable aux parties, ce pour quoi je me bats depuis cinq ans. C’est une belle victoire. »
La cour d’appel a également annulé le remboursement des frais de justice et d’interprétariat que les prud’hommes de Lille l’avaient condamné à payer.
La décision peut encore faire l’objet d’un pourvoi en cassation, non sur le fond, les faits, mais sur une éventuelle erreur de droit. Il faudra voir notamment si Marcelo Bielsa actionne cette possibilité.
https://www.lavoixdunord.fr/1378949/art ... meu-et-pas
"Yusuf est de retour. Allez par tout le monde, et prêchez la bonne nouvelle à toute la Création."